DOMAINE LE PETIT MAS

CELLIER SAINT-SIDOINE, SCA

Présentation de la marque DOMAINE LE PETIT MAS

Déposée le 18 janvier 2012 par la société CELLIER SAINT-SIDOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE PETIT MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la société CELLIER SAINT-SIDOINE domicilié(e) rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 393 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER SAINT-SIDOINE domicilié(e) rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France.

La marque DOMAINE LE PETIT MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PETIT MAS est expirée depuis le 18 janvier 2022.

CELLIER SAINT-SIDOINE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE Sainte PHILOMENE , Saint-Sidoine Cellier Saint-Sidoine Sidoine , SAINT-SIDOINE , DOMAINE TREBOULINE , DOMAINE Les CROYES , CUVEE GRAVOCHE , CUVEE CHATEAU ROYAL